Le prochain Conseil municipal de Bénouville aura lieu lundi 07 octobre à 19h en mairie.
ORDRE DU JOUR
- Convention triparties avec « Réseau Habitat Participatif Normand » ZAC la Clôture
- Approbation du compte rendu d’activité 2023 – ZAC la Clôture
- Approbation du compte rendu d’activité 2023 – ZAC Le Fond du Pré
- Dénomination des voies communales ZAC la Clôture
- Instauration de l’obligation de déposer un permis de démolir sur l’ensemble de la commune
- Instauration de l’obligation de déposer une déclaration de travaux pour les clôtures
- Vote des tarifs périscolaires (annule et remplace la délibération du 23 septembre 2024)
- Création postes vacataire pour missions ponctuelles et spécifiques pour une aide technique
- Décisions prises en vertu de la délégation du Conseil au Maire
