Le prochain Conseil municipal de Bénouville aura lieu lundi 23 septembre à 19h en mairie.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du conseil du 01 juillet 2024
- Tarifications périscolaires année 2024/2025
- Convention école de musique de Ouistreham et tarif aux familles pour 2024/2025
- Vote d’une subvention à une nouvelle association
- Vote de la décision modificative n° 2 au budget communal
- Détermination de la redevance pour le transport et la distribution d’électricité au titre de l’année 2023 (article R2333-105-1 du CGCT)
- Cession de mobiliers communaux
- Convention de reversement de la taxe d’aménagement 2025 avec Caen la Mer
- Approbation du PCSES (projet culturel, scientifique, éducatif et social) dans le cadre de la construction de la nouvelle bibliothèque
- Mise à jour du tableau des emplois – création et suppression de poste
- Avis relatif à un projet de création d’une chambre funéraire à Bénouville par la société BLAINVILLE FUNERAIRE
- Rapport triennal de l’artification des sols (Loi Climat & Résilience)
- Adhésion de la commune de Blainville sur Orne Au SDEC ENERGIE pour la compétence Eclairage public – Avis du Conseil
- Communication du rapport du Président de la Communauté Urbaine Caen la Mer – article L5211-39 du Code général des collectivités territoriales
- Décisions prises en vertu de la délégation du Conseil au Maire (autorisation à ester en justice
