Le prochain Conseil municipal de Bénouville aura lieu lundi 28 septembre à 19h en mairie.
ORDRE DU JOUR
0 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 juillet 2026
1 Approbation du compte rendu d’activités 2025 – Concession ZAC la Clôture
2 Approbation du compte rendu d’activités 2025 – Concession ZAC le Fond du Pré
3 Fiscalité locale – institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
4 Fiscalité locale – Taxe foncière sur les proprités bâties et exonération partielle
5 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
6 Adoption de la charte pour l’organisation des marchés de noël
7 Présentation du compte rendu d’activité 2025 de la Communauté urbaine Caen la Mer
8 Mutuelle communale et convention avec le groupe AXA
9 Décision prise en vertu de la délégation du Conseil au Maire
10 Questions et informations diverses diverse
