Le prochain Conseil municipal de Bénouville aura lieu lundi 20 juillet à 19h en mairie.
ORDRE DU JOUR
0 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 02 avril, 27 avril et 05 juin 2026
1 Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
2 Mise à jour des commissions communales – nomination complémentaire
3 Exercice du droit à la formation des élus
4 Loi Climat et Résilience – Recul du trait de côte – Inscription sur la liste du décret des communes soumises à l’érosion
5 aménagement de la place de la Libération et transfert de propriété au profit de la Communauté urbaine des voiries et des espaces communs
6 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Caen la Mer – désignation des représentants
7 Pôle culturel et social – Modifications et permis de construire modificatif
8 Décision modificative n°1 budget communal
9 Tarifs périscolaires 2026/2027
10 Ecole de musique de Ouistreham – Participation des familles en 2026/2027 et convention avec la Ville.
11 Avis du Conseil – vacations funéraires et affectation de la recette
12 Election des membres du Conseil d’Administration de l’EHPAD intercommunal de Douvres
13 Décision prise en vertu de la délégation du Conseil au Maire
14 Questions et informations diverses diverses
